Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
Contenu
Titre
Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse I, 2002].
Résumé de la thèse :
Les premières années du règne de Philippe VI de Valois sont marquées par un accroissement de l'effectif des maîtres au Parlement. Ce recrutement important correspond à une intensification de l'activité de la juridiction souveraine et à la rédaction des premiers traités de droit processuel de la <i>Curia</i>. Le plus célèbre d' entre eux, dont l' utilisation s'est perpétuée sous l' Ancien régime, a été écrit vers 1331 par un avocat au Parlement, Guillaume Dubreuil. Le "<i>Stilus Curie Parlementi</i>" est l'expression concrète du fonctionnement de l' organe judiciaire souverain. Ce traité atteste de l' adaptation de l' <i>ordo</i> romano-canonique, augmentée de règles relatives à la mise en état, née du traitement collectif des causes. En effet, entre 1254 et 1337, les développements de la procédure et de la diplomatique sont conduits par une science processuelle aux canons définis à l'Université. Enfin, le droit processuel décrit par Dubreuil constitue une norme secondaire, circonscrite au Parlement, mais, réglant l'exercice de la juridiction souveraine, il participe de l'édification de l' État capétien.
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit, Toulouse I, 2002].
Résumé de la thèse :
Les premières années du règne de Philippe VI de Valois sont marquées par un accroissement de l'effectif des maîtres au Parlement. Ce recrutement important correspond à une intensification de l'activité de la juridiction souveraine et à la rédaction des premiers traités de droit processuel de la <i>Curia</i>. Le plus célèbre d' entre eux, dont l' utilisation s'est perpétuée sous l' Ancien régime, a été écrit vers 1331 par un avocat au Parlement, Guillaume Dubreuil. Le "<i>Stilus Curie Parlementi</i>" est l'expression concrète du fonctionnement de l' organe judiciaire souverain. Ce traité atteste de l' adaptation de l' <i>ordo</i> romano-canonique, augmentée de règles relatives à la mise en état, née du traitement collectif des causes. En effet, entre 1254 et 1337, les développements de la procédure et de la diplomatique sont conduits par une science processuelle aux canons définis à l'Université. Enfin, le droit processuel décrit par Dubreuil constitue une norme secondaire, circonscrite au Parlement, mais, réglant l'exercice de la juridiction souveraine, il participe de l'édification de l' État capétien.
Auteur
PERALBA, Sophie
Année
2002
Type
Thèse
Mot-clé
Droit processuel
Parlement de Paris
Procédure
Style
Dubreuil (Guillaume)
Frais de justice
Style du Parlement de Paris
Parlement de Paris
Procédure
Style
Dubreuil (Guillaume)
Frais de justice
Style du Parlement de Paris