Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La diplomatique, garantie du respect de la procédure civile. L'exemple des accords en Parlement au XVe siècle.

  DAUCHY, Serge, 2004

• Des coutumiers aux styles. L'isolement de la matière procédurale aux XIIe et XIVe siècles.

  PÉRALBA, Sophie, 2000

• Études de droit et d'histoire. [Tome II].

  OURLIAC, Paul, 1980

• La vision de la procédure selon Pierre Gilbert de Voisins.

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2006

• Adresser sa plainte au Parlement de Paris au XVIe siècle.

  HOULLEMARE, Marie, 2008

• La procédure au milieu du XVe siècle.

  REULOS, Michel, 1949

• Guillaume du Breuil et son <i>Stilus Curiæ Parlamenti</i>.

  PASCHEL, Philippe, 2009

• Additions aux renseignements recueillis sur l'avocat Du Brueil. [Guillaume du Breuil].

  LOT, Henri, 1963

• Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la chambre des enquêtes, du style des commissaires du Parlement et de plusieurs autres textes et documents

  GUILHIERMOZ, Paul, 1892

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle.

  DARESTE, Rodolphe, 1892

• Le privilège de clergie devant la chambre criminelle du Parlement de Paris.

  CARBONNIÈRES, Louis de, 1999

• La procédure du Parlement au XIVe siècle.

  BEAUDOIN, Edmond, 1893

• Les sources de la procédure au Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII.

  AUBERT, Félix, 1890

• Style du Parlement de Paris

  BREUIL, Guillaume du, 2011

• Les coutumiers, les styles, les formulaires et les <i>artes notariæ</i>.

  VAN DIEVOET, Guido, 1986

• La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition.

  TARDIF, Adolphe, 1885

• Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.

  AUBERT, Félix, 1915

• Enquêtes et procès. Étude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVe siècle, suivie du Style de la Chambre des Enquêtes, du Style des commissaires du Parlement et autres.

  GUILHIERMOZ, Paul, 1902

• Les requêtes du Palais (XIIe-XVIe siècles). Style des Requêtes du Palais au XVe siècle. [Parlement de Paris].

  AUBERT, Félix, 1908

• Le Parlement de Paris de Philippe le Bel à Charles VII (1314-1422). Tome I : son organisation, sa compétence et ses attribution, Tome II, Procédure.

  AUBERT, Félix, 1894

• Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).

  CARBONNIERES, Louis (de), 2008

• Les sources du <i>Stilus Curie Parlementi</i> de Guillaume du Breuil.

  PASCHEL, Philippe, 1999

• Autour du <i>Stilus</i> [<i>Stylus curiæ parlamenti</i>] de Guillaume Dubreuil (vers 1331).

  PERALBA, Sophie, 2006

• La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. [Ouvrage]

  CARBONNIÈRES, Louis de, 2004

• Un nouveau style du Parlement de Paris.

  OURLIAC, Paul, 1937