Les magistrats dans le ressort de la Cour d'Appel de Poitiers au XIXe siècle. [Thèse].
Contenu
Titre
Les magistrats dans le ressort de la Cour d'Appel de Poitiers au XIXe siècle. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 1996.
Résumé de la thèse :
En l'an huit, une reforme judiciaire crée à Poitiers un tribunal d'appel. Quatre départements - la Vienne, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Charente-Inférieure - relèvent de la compétence de cette nouvelle juridiction. Pendant le dix-neuvième siècle, a plusieurs reprises, les gouvernements veulent remodeler l'organisation judiciaire construite sous le Consulat et le Premier Empire. Mais ces grandes reformes échouent. En ce qui concerne la cour de Poitiers et les dix-huit tribunaux de première instance de son ressort, la situation ne change pas. Chaque magistrat est recrute parmi les trois candidats proposes par les deux chefs de cour. Du reste, ces derniers jouent un rôle important dans la carrière du personnel judiciaire. Mais, surtout, la magistrature doit faire allégeance au gouvernement. Fréquemment, les magistrats prennent part à la répression politique. Naturellement, à chaque changement de régime, le corps judiciaire est malmené. Quoi qu'il en soit, constamment, les magistrats du fait de leur milieu familial, de leur mariage, de leur style de vie occupent une place de tout premier ordre au sein de la société.
Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 1996.
Résumé de la thèse :
En l'an huit, une reforme judiciaire crée à Poitiers un tribunal d'appel. Quatre départements - la Vienne, les Deux-Sèvres, la Vendée et la Charente-Inférieure - relèvent de la compétence de cette nouvelle juridiction. Pendant le dix-neuvième siècle, a plusieurs reprises, les gouvernements veulent remodeler l'organisation judiciaire construite sous le Consulat et le Premier Empire. Mais ces grandes reformes échouent. En ce qui concerne la cour de Poitiers et les dix-huit tribunaux de première instance de son ressort, la situation ne change pas. Chaque magistrat est recrute parmi les trois candidats proposes par les deux chefs de cour. Du reste, ces derniers jouent un rôle important dans la carrière du personnel judiciaire. Mais, surtout, la magistrature doit faire allégeance au gouvernement. Fréquemment, les magistrats prennent part à la répression politique. Naturellement, à chaque changement de régime, le corps judiciaire est malmené. Quoi qu'il en soit, constamment, les magistrats du fait de leur milieu familial, de leur mariage, de leur style de vie occupent une place de tout premier ordre au sein de la société.
Auteur
VEILLON, Didier
Editeur
ANRT, 1997, 3 MF
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Poitiers (Vienne)
Magistrats - Magistrature
Cour d'appel
Villes - Villages
Histoire de la justice
Histoire sociale
Poitou
XIXe
Magistrats - Magistrature
Cour d'appel
Villes - Villages
Histoire de la justice
Histoire sociale
Poitou
XIXe