Les cris séditieux en Ille-et-Vilaine sous la Restauration (1815-1821).
Contenu
Titre
Les cris séditieux en Ille-et-Vilaine sous la Restauration (1815-1821).
[Mémoire D.E.A. Histoire du Droit, Rennes I, 2000, (Dactylographié)].
[Mémoire D.E.A. Histoire du Droit, Rennes I, 2000, (Dactylographié)].
Auteur
MOUTON, Gildas
Année
2000
Type
Mémoires
Pages
88 p.
Mot-clé
Justice
Cris séditieux
Séditions
Ille-et-Vilaine (département)
Restauration
Loi du 9 novembre 1815
Infractions
Peines
Compétence juridictionnelle
Mise sous surveillance
Préfets - Préfectures
Bretagne
XIXe
Cris séditieux
Séditions
Ille-et-Vilaine (département)
Restauration
Loi du 9 novembre 1815
Infractions
Peines
Compétence juridictionnelle
Mise sous surveillance
Préfets - Préfectures
Bretagne
XIXe