Compétences juridictionnelles
Collection
Contenus
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Comportements et mentalités à Paris au milieu du XVIIe siècle d’après les archives criminelles du For-l’Évêque. [Thèse].
BODEAU, Florence, 1998 -
Les origines du contentieux domanial (Ve-XIXe siècle).
FALGAS, Anthony, 2022 -
Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1994 -
La competence d'une assemblée politique pour juger le chef de l'État.
JEANNEAUn Benoît, 1993 -
Étude de la compétence des juridictions pénales de Saint-Riquier du Xe au XIVe siècle. [Abbaye de Saint-Riquier (Somme)].
HELLENCOURT, Philipp d', 1988 -
Un traité centenaire: la convention franco-suisse du 15 juin 1869 sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements.
FLATTET, Guy, 1969 -
De la compétence des juges de paix.
HENRION de PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, 1827 -
Théorie de la procédure civile : de la justice de paix (compétence et procédure civile).
BOURBEAU, Olivier, 1863 -
Les vols dans les églises dans le ressort du présidial de Quimper entre 1750 et 1789. [Finistère].
LE GUILLOUX-GARO, Anne-Marie, 1996 -
Le droit du magistrat romain de faire, dans son propre intérêt, acte de juridiction volontaire.
GONNET, Paul, 1937 -
Recherches sur les origines de l'article 14 du Code civil. Contribution à l'histoire de la compétence judiciaire internationale.
GAUDEMET-TALLON, Hélène, 1964 -
L'exception d'incompétence sous l'Ancien Régime (avril 1667-août 1789): une norme hybride dans une organisation juridictionnelle complexe.
VOUTYRAS-PIERRE, Anne-Marie, 1996 -
Les attributions contentieuses des corps administratifs sous la Révolution.
LE YONCOURT, Tiphaine, 2006 -
Les conflits de compétence en matière pénale devant le Parlement de Paris, de 1254 à 1318.
BLOCH, Claudine, 1962 -
La justice de la seigneurie de Saint-Amand [Saint-Amand-les-Eaux, Nord]. Son organisation judiciaire, sa procédure et se compétence, du XIe au XVIe siècle.
PLATELLE, Henri, 1962 -
Justice à domicile. Du droit d'être jugé dans sa ville, à travers les chartes méridionales.
SANTUCCI, Marie-Renée, 1988 -
Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution.
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1993 -
Jalons pour une histoire des échevinages ruraux en Lorraine (1450-1600).
COUDERT, Jean, 1998 -
Les justices seigneuriales en Lorraine avant 1600.
COUDERT, Jean, 2000 -
La défense des plaideurs et le déroulement du procès avant l'apparition des avocats : le cas lorrain.
COUDERT, Jean, 1993 -
Le mythe impérial au service des ducs de Lorraine : les fiefs barrois au XVIe siècle.
COUDERT, Jean, 1977 -
Les ducs de Lorraine et la noblesse. La compétence en appel des Assises de la chevalerie.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
Les ducs et la noblesse lorraine. La compétence civile en première instance des anciennes juridictions bailliagères lorraines.
DELCAMBRE, Etienne, 1952 -
Le règlement des conflits d'attributions au cours du XIXe siècle (an VIII-1872)
QUINTA, Franck, 2002 -
Le Parlement de Provence, régulateur des conflits de juridiction au XVIIIe.
PÉNA, Marc, 2002