Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'Université de Grenoble : les défis de l'autonomie (1896-1939). [Isère]. [Thèse].

  ROUSSEL, Sylvain, 2017

• L'évolution de la réglementation de la prostitution durant l'entre-deux guerres : l'exemple du Nord de la France. [Thèse].

  DUFFULER-VIALLE, Hélène, 2015

• Application dans la région Rhône-Alpes de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie. [Thèse].

  FONTVIEILLE, Nadine, 1993

• L'épuration républicaine, la loi du 30 août 1883.

  MACHELON, Jean-Pierre, 1993

• La loi Guizot du 28 juin 1833, une sortie de l'ancien régime scolaire ? Recherche sur l'organisation pédagogique des classes et les écoles primaires supérieures jusqu'à l'enseignement secondaire spécial de Victor Duruy. [Thèse].

  GEVAERT, Hervé, 2017

• Genèse du Code de la Nationalité Française : (1789-1927). [Thèse].

  BERTÉ, Pierre, 2011

• La formation historique de la déontologie de l'avocat en France entre la naissance des juridictions royales et la loi du 31 décembre 1971, voix du Prince ou libéralisme ? [Thèse].

  MAISONNAS, Jean-Pierre, 2019

• L'application de la loi de 1874 sur le travail des femmes et des enfants dans la Région Rhône-Alpes. [Loi de 19 mai ]. [Thèse].

  FONTVIEILLE-GIRIN, Nadine, 1993

• Genèse et développement de la loi du 13 juillet 1906 relative au repos hebdomadaire.

  IRIART, Pierre, 1991

• La responsabilité publique du fait des attroupements et rassemblements, recherches sur l'évolution législative en matière de violence collective (de la loi du 10 vendémiaire an IV à la loi du 16 avril 1914).

  VIAUT, Christiane, 1987

• La loi du 30 juin 1838 sur les aliénés.

  ROMANACCE, Martine, 1979

• La loi du 11 juillet 1975 et la faute d'adultère dans la pratique judiciaire des divorces : une distorsion inhabituelle.

  NAGY, Véronika, 2007

• Un ménage en scène : Jules Renard et quelques ricochets de deux lois relatives à la séparation [matrimoniale].

  ENSMINGER, Anne, 1992

• Rapports sociaux et porté juridique de la loi du 21 mars 1884.

  BABINET, François, 1991

• De la morale à la légitimité : la loi du 24 juillet 1889 ou la déchéance de la puissance paternelle.

  LAMARRE, Annie, 1989

• Autour du cent-cinquantenaire de la loi de 1838 sur les aliénés : enjeux, représentations et intérêts dans le champ sociale. [Loi Esquirol, 30 juin 1838]

  GUAGLIARDI, Sergio, 1990

• H. Kelsen : <i>Le contrôle de constitutionnalité des lois : une étude comparative des constitutions autrichiennes et américaine</i>

  KELSEN, H., 1990

• Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].

  BLÉRY, Corinne, 2020

• Henri Rollet (1860-1934) et la loi du 24 juillet 1889 sur la déchéance de la puissance paternelle.

  BERTRAND, Paul, 1989

• Autour du centenaire de la loi du 24 juillet 1889 sur l’exercice de la puissance paternelle.

  Ouvrage collectif,, 1990

• Archives et violence : à propos de la loi du 7 messidor an II [25 juin 1794].

  SANTONI, Pierre, 2020

• La loi de trois ans et les élections législatives de 1914 en Seine-et-Marne.

  RENAUD-ANTIER, Chantal, 1989

• La loi du 10 vendémiaire an IV sur la responsabilité des communes et ses premières applications en Ille-et-Vilaine. [2 octobre 1795].

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 1989

• La loi de 1838 sur les aliénés. [30 juin 1838, 2 volumes].

  QUETEL, Claude, 1988

• Les difficultés d'application de la loi du 26 août 1792 : une illustration lorraine.

  PEGUERA-POCH, Marta, 2016