Bibliographie d'histoire du droit en langue française

L'activité du commissaire du Directoire près les tribunaux civil et criminel du département du Doubs, Antoine-Melchior Nodier (1738-1808), d'après son registre de correspondance.
Résumé de l'article :
L'arrêté du Directoire du 5 vendémiaire an V (26 septembre 1796) imposait aux commissaires du pouvoir exécutif près les tribunaux de tenir un registre de leur correspondance active et passive. Celui du commissaire près les tribunaux civil et criminel du département du Doubs, qui est le père de l'écrivain Charles Nodier, a été conservé. Ses nombreux correspondants le montrent comme le chef de service de la justice dans son département. Il s'occupe particulièrement de l'exécution des jugements et a été confronté à des problèmes internationaux, en raison de sa proximité de la Suisse.

RICHARD, Hugues

2018

Article

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

2018, tome 75, P. 195-218

Antoine-Melchior Nodier (1738-1808)
Commissaires centraux du Directoire
Doubs (département)
Franche-Comté
Tribunaux civils départementaux
Tribunaux criminels départementaux
Lettres - Correspondance privée
Directoire
Révolution française
XVIIIe