Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les tribunaux civils de Paris (4 août 1789-20 septembre 1792-18 brumaire an VIII).

  DOUARCHE, Aristide, 1905

• Le Tribunal civil de Saverne (Bas-Rhin).

  FISCHER, Dagobert, 1866

• Projet d'installation d'un tribunal civil et d'une bibliothèque dans la maison conventuelle de Saint-Martin à Nevers (1796-1798). [Nièvre].

  GOTTERI, Nicole, 1976

• Réflexions sur les effets du divorce d'après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894). [Gironde].

  VIDAL, Michel, 1992

• Installation d'un tribunal et d'une bibliothèque à Saint-Martin de Nevers. [Abbaye Saint-Martin, Nevers (Nièvre)].

  GOTTERI, Nicole, 1976

• Le tribunal civil de Quimper. [Finistère].

  BECQUEY, Adrien, 1975

• Le bon juge de Château-Thierry [Magnaud, président du tribunal, 1887-1906]. [Aisne].

  FOUCART, Jacques, 1969

• Juges et couples dans les procès en divorce d'après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894).

  VIDAL, Michel, 1994

• Le tribunal de Dax sous la Monarchie de Juillet. [Landes].

  TUDESQ, André-Jean, 1965

• Le tribunal civil de Morlaix. [Finistère].

  BECQUEY, Adrien, 1963

• Miscellanées flamandes (l'incendie de Bailleul en 1681. Le règlement d'une académie de musique à Bailleul au XVIIe siècle. Un curieux jugement du tribunal civil de Dunkerque en 1862. Decoussemaker ou de Coussemaker. La Faïence de Bailleul).

  FICHEROULLE, A., 1961

• Le tribunal civil de Saint-Malo [Ille-et-Vilaine] : son histoire.

  BECQUEZ, A., 1957

• Le tribunal civil du département de Vaucluse, de l'an IV à l'an VIII.

  VINCENTI, A., 1928