Tribunaux civils départementaux
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Les tribunaux civils de Paris (4 août 1789-20 septembre 1792-18 brumaire an VIII).
DOUARCHE, Aristide, 1905 -
Le Tribunal civil de Saverne (Bas-Rhin).
FISCHER, Dagobert, 1866 -
Projet d'installation d'un tribunal civil et d'une bibliothèque dans la maison conventuelle de Saint-Martin à Nevers (1796-1798). [Nièvre].
GOTTERI, Nicole, 1976 -
Réflexions sur les effets du divorce d'après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894). [Gironde].
VIDAL, Michel, 1992 -
Installation d'un tribunal et d'une bibliothèque à Saint-Martin de Nevers. [Abbaye Saint-Martin, Nevers (Nièvre)].
GOTTERI, Nicole, 1976 -
Le tribunal civil de Quimper. [Finistère].
BECQUEY, Adrien, 1975 -
Le bon juge de Château-Thierry [Magnaud, président du tribunal, 1887-1906]. [Aisne].
FOUCART, Jacques, 1969 -
Juges et couples dans les procès en divorce d'après les jugements du tribunal civil de Bordeaux (1884-1894).
VIDAL, Michel, 1994 -
Le tribunal de Dax sous la Monarchie de Juillet. [Landes].
TUDESQ, André-Jean, 1965 -
Le tribunal civil de Morlaix. [Finistère].
BECQUEY, Adrien, 1963 -
Miscellanées flamandes (l'incendie de Bailleul en 1681. Le règlement d'une académie de musique à Bailleul au XVIIe siècle. Un curieux jugement du tribunal civil de Dunkerque en 1862. Decoussemaker ou de Coussemaker. La Faïence de Bailleul).
FICHEROULLE, A., 1961 -
Le tribunal civil de Saint-Malo [Ille-et-Vilaine] : son histoire.
BECQUEZ, A., 1957 -
Le tribunal civil du département de Vaucluse, de l'an IV à l'an VIII.
VINCENTI, A., 1928