Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].
Contenu
Titre
Le patecq en Provence, survivance désuète d'un usage rural et agricole ancestral. [dépendance d'une propriété bâtie].
« Le patus (aussi appelé pate, patec, patecq ou encore regale, voire relargue en Provence) est une ancienne notion du droit coutumier provençal désignant un terrain dépendant d'un bâtiment, destiné à ses commodités, et pouvant être divis (un seul propriétaire) ou indivis (plusieurs propriétaires en indivision). »
« Le patus (aussi appelé pate, patec, patecq ou encore regale, voire relargue en Provence) est une ancienne notion du droit coutumier provençal désignant un terrain dépendant d'un bâtiment, destiné à ses commodités, et pouvant être divis (un seul propriétaire) ou indivis (plusieurs propriétaires en indivision). »
Auteur
DOUBLAT, Corinne
Année
1999
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1999-2000, tome XL, p. 123-135
Mot-clé
Propriété
Usages ruraux
Patecq
Provence
Droit coutumier
Usages ruraux
Patecq
Provence
Droit coutumier