Incidents et conflits d'autorité entre les magistrats de la ville de Dole et le subdélégué de. l'intendant en 1768. [Jura].
Contenu
Titre
Incidents et conflits d'autorité entre les magistrats de la ville de Dole et le subdélégué de. l'intendant en 1768. [Jura].
Auteur
BROUTET, F.
Année
1954
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1954, p. 150-157
Mot-clé
Dole (Jura)
Villes - Villages
Franche-Comté
Administration communale et municipale
Subdélégués - Subdélégations
Conflits de pouvoirs
Conflits de compétence
XVIIIe
Villes - Villages
Franche-Comté
Administration communale et municipale
Subdélégués - Subdélégations
Conflits de pouvoirs
Conflits de compétence
XVIIIe