Conflits de compétence
Collection
Contenus
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Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905). [Thèse]
SILD, Nicolas, 2015 -
Un conflit à la Sainte-Chapelle au XVIIe siècle. [Chambéry (Savoie)].
CHETAIL, Johannès, 1983 -
François-Bertrand de La Pérouse, doyen de la Sainte-Chapelle de Savoie et ses démêlé avec l'archidiacre Guillaume d'Oncieu.
CHETAIL, Johannès, 1975 -
La guerre des mines d’argent (3e et dernière partie) : les conflits de compétence entre le juge des mines et le juge provincial. [Val de Lièpvre (HAut-Rhin].
BOUVIER, David, 2009 -
L'autorité judiciaire et le contentieux de l'administration : vicissitudes d'une ambition (1800-1872). [Thèse].
BIGOT, Grégoire -
Décrire l’administration : le développement de la notion d’attribution au début du XIXe siècle.
MOULLIER, Igor, 2008 -
La place de l'autorité préfectorale de Loire-Inférieure sans la limitation des débits de boisson jusqu'en 1918. [Loire-Atlantique].
MÉNARD, Olivier, 1998 -
L'histoire du conflit d'attribution : étude historique du contentieux administratif.
FÉLIX, M., 1899 -
Des évocations dans l'Ancien Droit et des conflits d'attributions dans le droit intermédiaire.
CILLEULS, Alfred des, 1898 -
Les conflits de compétence en matière pénale devant le Parlement de Paris, de 1254 à 1318.
BLOCH, Claudine, 1962 -
A propos de "l'absolutisme" des droits fondamentaux.
GANNAGE, Léna, 2008 -
La vice-royauté castillane au Portugal au temps du comte-duc d'Olivares (1620-1640). Le conflit de juridiction comme exercice de la politique.
SCHAUB, Jean-Frédéric, 1995 -
Notes d'arrêts sur décisions du Conseil d'État et de Tribunal des conflits publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928 (Tomes deuxième et troisième).
HAURIOU, Maurice, 2000 -
Le règlement des conflits d'attributions au cours du XIXe siècle (an VIII-1872)
QUINTA, Franck, 2002 -
Le Parlement de Provence, régulateur des conflits de juridiction au XVIIIe.
PÉNA, Marc, 2002 -
Notice : Juridictions (Règlement de juges ou conflits de)
MONNIER, François, 2004 -
Pouvoir royal et justice au parlement de Tournai (1686-1709).
MARTINAGE, Renée, 1996 -
Contre noble Albert de Montfort… Un conflit de juridiction dans la seconde moitié du XIVe siècle.
CLAVIER, Annick, 2004 -
Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.
SASSIER, Yves, 2004