Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].
Contenu
Titre
Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].
Mémoire de maîtrise, Histoire, Lyon 2 (1992). [2 volumes dactylographiés].
Mémoire de maîtrise, Histoire, Lyon 2 (1992). [2 volumes dactylographiés].
Auteur
COMBIER, Fabrice
Année
1992
Type
Mémoire
Pages
139 et 48 p.
Mot-clé
Justices de paix - Juges de paix
Tribunaux de simple police
Contraventions de simple police
Tribunaux cantonaux
Givors (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Second Empire
XIXe
Tribunaux de simple police
Contraventions de simple police
Tribunaux cantonaux
Givors (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Second Empire
XIXe