Tribunaux de simple police
Collection
Contenus
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Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].
COMBIER, Fabrice, 1992 -
Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre. [Yonne].
RICHARD, U., 1988 -
Expériences ordinaires de la peste. La société marseillaise en temps d'épidémie (1720-1724). [Marseille (Bouches-du-Rhône)]. [Thèse].
BEAUVIEUX, Fleur, 2017 -
Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].
CHOURAQUI, Véronique, 2012 -
La simple police à Armentières sous la Révolution. [Nord].
HUMBERT-CONVAIN, Sylvie, 1990 -
Un tribunal de police municipale à Montgeron pendant la période révolutionnaire. [Essonne].
GATINOT, C., 1906 -
Les tribunaux de simple police en Hollande de 1811 à 1817. Un exemple : Zierikzee.
DECUPÈRE, Véronique, 1991 -
Un registre du Tribunal de police municipale de Carrouges (Orne).
BAZEILLE, 1931 -
Le tribunal de police de Marseille au XVIIIe siècle : pratiques de bureau et expériences de terrain. [Bouches-du-Rhône]. [Thèse].
ROSANIA, Audrey, 2019 -
Les juges de paix du canton de Fraize : les jugements de police rendus entre 1823 et 1853. [Vosges].
FERRY, François, 2003 -
Le particularisme de la justice de simple police.
COSTES, J., 1957 -
Du ministère public près les tribunaux de simple police.
CAMBUZAT, F., 1879 -
Dictonnaire des juges de paix et de police.
BIOCHE, Charles-Jules-Armand, 1867 -
Guide du juge de paix et du ministère public à l'audience de simple police.
BILLAUD, F., 1911 -
Manuel d'examen des candidats aux greffes de justice de paix et de simple police.
BERNARD, Robert, 1951 -
Le ministère public près les tribunaux de simple police des cantons ruraux.
BELLEVOYE, M., 1941 -
Le serment des greffiers de justice de paix et de simple police.
ARBINET, S., 1891 -
La justice de paix dans le Châtillonnais de 1850 à 1914 : le tribunal de simple police. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
JULIEN, Véronique, 1998 -
L’évolution de la répression au sein des justices de paix depuis leur création jusqu’aux tribunaux d’instance actuels, statuant en matière de police.
GOURGON, André, 1989 -
Un jour le jour, à Peyrehorade, en suivant le registre des audiences du tribunal de police (1775-1795). [Landes].
LABORDE, Claudine, 1967 -
Du conjuguicide aux violences conjugales. Études des conflits domestiques par la justice pénale (1811-1900). L'exemple des cours d'assises et des tribunaux de police correctionnel de Paris et de Versailles.
VANNEAU, Victoria, 2007 -
La petite délinquance du rail de 1845 à 1905 dans les départements de l'Hérault du Gard et de l'Aude. [Thèse].
RIJO, Christine, 2002 -
Deux années du tribunal de simple police de Sisteron [Alpes-de-Haute-Provence] 1855-1856.
TREMELAT, Pierre, 1998