Justice intermédiaire, litiges et transactions à la fin de l'Ancien régime et au début de la Révolution dans le bailliage d'Arques (novembre 1787 - juin 1790). [Arques-la-Bataille (Seine-Maritime)].
Contenu
Titre
Justice intermédiaire, litiges et transactions à la fin de l'Ancien régime et au début de la Révolution dans le bailliage d'Arques (novembre 1787 - juin 1790). [Arques-la-Bataille (Seine-Maritime)].
Mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen (2000).
Mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen (2000).
Edition
Archives départementales (Seine-Maritime) - F 1611
Bibliothèque Universitaire (Rouen - Lettres) - I 3744
Bibliothèque Universitaire (Rouen - Lettres) - I 3744
Auteur
DAKIN, Céline
Année
2000
Type
Mémoire
Pages
155 p.
Mot-clé
Arques-la-Bataille (Seine-Maritime)
Villes - Villages
Normandie
Justice intermédiaire
Infrajudiciaire - Infrajustice
Litiges
Transactions
Histoire de la justice
Bailliages
XVIIIe
Villes - Villages
Normandie
Justice intermédiaire
Infrajudiciaire - Infrajustice
Litiges
Transactions
Histoire de la justice
Bailliages
XVIIIe
URL
https://memhouest.nakalona.fr/items/show/25547