Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).
Contenu
Titre
Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).
Mémoire de D.E.S., Montpellier (1973). [Dactylographié].
Mémoire de D.E.S., Montpellier (1973). [Dactylographié].
Auteur
MICHEL, Régine
Année
1973
Type
Mémoire
Mot-clé
Révolution française
Droit de propriété
Propriétés foncières et immobilières
Hérault (département)
Languedoc
Tribunaux de district
Tribunaux criminels départementaux
XVIIIe
Droit de propriété
Propriétés foncières et immobilières
Hérault (département)
Languedoc
Tribunaux de district
Tribunaux criminels départementaux
XVIIIe