Droit de propriété
Collection
Contenus
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La propriété et l’économie rurales dans la région parisienne de 1560 à 1610. [Thèse].
LANHERS, Yvonne, 1940 -
Le bail à domaine congéable des origines à la Révolution. [Thèse].
LE GUINER, Monique, 1949 -
Procès fictif, droit romain et valeur de l’acte royal à l’époque mérovingienne.
KANO, Osamu, 2007 -
Propriété paysanne et ventes des biens nationaux pendant la Révolution française
LOUTSCHISKY, Ivan, 1999 -
De la restitution
DUNS SCOT, Jean, 2023 -
Les relations villes-campagnes dans la France du Nord de Louis XIV à la Révolution : étude comparée des marchés fonciers et immobiliers dans le Cambrésis et la Flandre wallonne. [Nord]. [Thèse].
VIGNERON, Sylvain, 2001 -
Le système foncier comorien de 1841 à 1975. [Thèse].
HASSANI-EL-BARWANE, Mouhssini, 2010 -
Les constitutions et privilèges de la Noble Nation Sicule : acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale. [Thèse].
KALNOKY, Nathalie, 2002 -
Concepts juridiques et métaphysique : réflexion à partir de la crise contemporaine du concept de propriété. [Thèse].
1994 -
La propriété commune. [Thèse].
MASSON, Florent, 2016 -
La protection du droit de jouissance du locataire face à la faculté de reprise de la maison louée du propriétaire privilégié (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
PERRIN, Mathieu, 2022 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].
ANSELME, Isabelle, 2007 -
Le bornage au XIXe siècle : contribution historique à l'étude du droit de propriété. [Thèse].
GARLOPEAU, Ambroise, 2007 -
La fragilité du droit foncier comorien à la lumière de la pluralité des droits. [Thèse].
KALED, Saïd, 2014 -
La propriété foncière en Afrique subsaharienne : essai juridique sur un totem d'Etat. [Thèse].
OMEONGA WA KAYEMBE, Naomi, 2022 -
L'évolution du parcellaire en Mâconnais (env. 900-env. 1060). [Saône-et-Loire].
GUERREAU, Alain, 1998 -
Le traité <i>De fluminibus</i> de Bartolo da Sassoferrato (1355).
FROVA, Carla, 1999 -
Le foncier en Haïti, un problème à la croisée du droit et de la sociologie.
SAMEDY, Jean-Nerva, 2022 -
La conception de la propriété foncière en Haïti de 1804 à 1986. [Thèse].
WILKENSON FLEURICOUR, Pierre, 2010 -
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018 -
Les mutations de la propriété
FEOLA, Paolo, 2020 -
Conserver une conquête révolutionnaire : les débats sur le droit de propriété de Thermidor au Code civil. [Thèse].
CHEMINANT, Pierre-André, 2021 -
<i>Homo servilis</i> : contribution à l'étude de la condition juridique de l'esclave dans les colonies françaises (1635-1848). [Thèse].
CHARLIN, Frédéric, 2009 -
La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].
BOREL, Jean-Philippe, 2013 -
La propriété à Saint-Lys avant et après la Révolution de 1789. [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000