Droit de propriété
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Le juge colonial et l’introduction du droit de propriété.
DURAND, Bernard, 2004 -
La propriété des dîmes dans le diocèse d'Angers aux 14e et 15e siècles. [Maine-et-Loire].
AUDOUIN, Thomas, 2006 -
Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798].
GONDAL, Urbain, 1975 -
Étude des procès et contestations sur la propriété du Rhône et de la ville d'Avignon (Vaucluse, 1302-1818). [Thèse].
FALQUE, Maurice, 1908 -
La reproduction familiale d'une catégorie sociale : les paysans propriétaires en Saintonge aux XVIIe et XVIIIe siècles. [Charente-Maritime].
BERTON, Mathias, 1999 -
Les atteintes à la propriété foncière pendant la période révolutionnaire dans l'Hérault (liasses des tribunaux de district et du Tribunal criminel).
MICHEL, Régine, 1973 -
Un grand procès sous l'Ancien Régime : le procès de la terre de La Douze en Périgord (de 1698 à 1811, Dordogne). Évocation des procès devant le Conseil du roi à la fin de l'Ancien Régime.
SOUMAGNAT, Bernard de, 1975 -
La propriété. Étude de philosophie du droit.
XIFARAS, Mikhaïl, 2004 -
Commentaire de la Déclaration finale de la Conférence Mondiale des Peuples sur le Changement Climatique et les Droits de la Terre-Mère. [22 avril 2010].
MATHIS, Charles-François, 2021 -
Situer la possession. Du droit romain de l’appartenance aux nouveaux modèles propriétaires.
THÉVENIN, Pierre, 2018 -
Droit romain et Code Noir. Quelques réflexions <i>a posteriori</i>.
CHARLIN, Frédéric, 2015 -
Fondements économiques de la réflexion du XVIIIe siècle autour de l’homme porteur de droits.
ALBERTONE, Manuela, 2010 -
La propriété et l’économie rurales dans la région parisienne de 1560 à 1610. [Thèse].
LANHERS, Yvonne, 1940 -
Le bail à domaine congéable des origines à la Révolution. [Thèse].
LE GUINER, Monique, 1949 -
Procès fictif, droit romain et valeur de l’acte royal à l’époque mérovingienne.
KANO, Osamu, 2007 -
Propriété paysanne et ventes des biens nationaux pendant la Révolution française
LOUTSCHISKY, Ivan, 1999 -
De la restitution
DUNS SCOT, Jean, 2023 -
Les relations villes-campagnes dans la France du Nord de Louis XIV à la Révolution : étude comparée des marchés fonciers et immobiliers dans le Cambrésis et la Flandre wallonne. [Nord]. [Thèse].
VIGNERON, Sylvain, 2001 -
Le système foncier comorien de 1841 à 1975. [Thèse].
HASSANI-EL-BARWANE, Mouhssini, 2010 -
Les constitutions et privilèges de la Noble Nation Sicule : acculturation et maintien d'un système coutumier dans la Transylvanie médiévale. [Thèse].
KALNOKY, Nathalie, 2002 -
Concepts juridiques et métaphysique : réflexion à partir de la crise contemporaine du concept de propriété. [Thèse].
1994 -
La propriété commune. [Thèse].
MASSON, Florent, 2016 -
La protection du droit de jouissance du locataire face à la faculté de reprise de la maison louée du propriétaire privilégié (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
PERRIN, Mathieu, 2022 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].
ANSELME, Isabelle, 2007 -
Le bornage au XIXe siècle : contribution historique à l'étude du droit de propriété. [Thèse].
GARLOPEAU, Ambroise, 2007