Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
Contenu
Titre
Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].
Auteur
FAGES, Marc
Année
1991
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1991, 126e année, p. 93-112; 1992, 127e année, p. 1-29
Mot-clé
Basses-Pyrénées (département)
Pyrénées-Atlantiques (département)
Réformes judiciaires - Réformes de la justice
Tribunaux criminels départementaux
Béarn
Pays basque
Révolution française
XVIIIe
Pyrénées-Atlantiques (département)
Réformes judiciaires - Réformes de la justice
Tribunaux criminels départementaux
Béarn
Pays basque
Révolution française
XVIIIe