Le rôle de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810) dans l'élaboration des codes napoléoniens (1804-1810).
Contenu
Titre
Le rôle de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810) dans l'élaboration des codes napoléoniens (1804-1810).
Mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges (1997).
Mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges (1997).
Auteur
PEIS, Marie-Pierre
Année
1997
Type
Mémoire
Mot-clé
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810)
Juristes - Jurisconsultes
Codes - Codification
Consulat
Premier Empire
Code civil français - Code Napoléon (1804)
XIXe
Juristes - Jurisconsultes
Codes - Codification
Consulat
Premier Empire
Code civil français - Code Napoléon (1804)
XIXe