La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789). [Haute-Garonne]. [Thèse].
Contenu
Titre
La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789). [Haute-Garonne]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 2015].
Résumé de la thèse :
A partir du milieu du XVIe siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédées de leur compétence en matière criminelle. Or, Toulouse fait figure d’exception. L’étude que nous nous proposons de réaliser a pour objectif de pénétrer au sein de l’Hôtel de ville et dans l’esprit même des capitouls pour comprendre, dans sa matérialité la plus concrète, mais surtout d’un point de vue juridique, le fonctionnement de cette justice criminelle rendue par les magistrats municipaux. C’est l’institution municipale, les pouvoirs et les attributions des intervenants à la procédure, leurs méthodes de travail, leur discipline, les rapports entretenus par les capitouls avec les autres juridictions du royaume, mais aussi la procédure et le regard porté par ces magistrats sur la justice et sur leur propre justice qui fera l’objet d’une recherche approfondie. Cette étude a notamment pour intérêt d’étudier la justice criminelle capitulaire d’après les chroniques des Annales manuscrites. Source qui sera confrontée à d’autres, aussi diverses que possibles.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 2015].
Résumé de la thèse :
A partir du milieu du XVIe siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédées de leur compétence en matière criminelle. Or, Toulouse fait figure d’exception. L’étude que nous nous proposons de réaliser a pour objectif de pénétrer au sein de l’Hôtel de ville et dans l’esprit même des capitouls pour comprendre, dans sa matérialité la plus concrète, mais surtout d’un point de vue juridique, le fonctionnement de cette justice criminelle rendue par les magistrats municipaux. C’est l’institution municipale, les pouvoirs et les attributions des intervenants à la procédure, leurs méthodes de travail, leur discipline, les rapports entretenus par les capitouls avec les autres juridictions du royaume, mais aussi la procédure et le regard porté par ces magistrats sur la justice et sur leur propre justice qui fera l’objet d’une recherche approfondie. Cette étude a notamment pour intérêt d’étudier la justice criminelle capitulaire d’après les chroniques des Annales manuscrites. Source qui sera confrontée à d’autres, aussi diverses que possibles.
Auteur
FAURE, Claire
Année
2015
Type
Thèse
Mot-clé
Histoire de la justice
Justice criminelle
Magistrats municipaux
Capitouls (Toulouse)
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Justice criminelle capitulaire
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Justice criminelle
Magistrats municipaux
Capitouls (Toulouse)
Toulouse (Haute-Garonne)
Villes - Villages
Justice criminelle capitulaire
Toulousain (Haute-Garonne)
XVIe, XVIIe, XVIIIe