Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
Contenu
Titre
Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille III, 2006].
[Résumé de la thèse :
Les épisodes de la longue carrière de Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842) sont successivement envisagés. A la fin de l'Ancien Régime, sa situation sociale d'avocat au Parlement, ses liens avec le chapitre de Saint-Victor, ainsi que ses hautes fonctions administratives, font pénétrer dans l'histoire du Pays de Provence. La participation active de Siméon, en matière de législation, au Conseil des Cinq-Cents, au Tribunat et au Conseil d'Etat, sa contribution à l'élaboration du Code civil, amènent à détailler des questions de droit civil telles que la filiation, la successibilité des enfants naturels, les régimes matrimoniaux, le divorce, la jouissance des droits civils et les actes de l'état civil, mais aussi de droit pénal et de droit administratif. Au plan politique, les interventions de Siméon en faveur d'une monarchie constitutionnelle sont exposées ainsi que son appui au Concordat de 1802. La vie politique et institutionnelle du Directoire, du Consulat et de l'Empire (notamment en Westphalie), puis de la Restauration, est abordée en raison des fonctions électives qu'eût à assurer Siméon et du rôle éminent qu'il joua dans plusieurs équipes ministérielles, ainsi qu'à la Chambre des pairs.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Aix-Marseille III, 2006].
[Résumé de la thèse :
Les épisodes de la longue carrière de Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842) sont successivement envisagés. A la fin de l'Ancien Régime, sa situation sociale d'avocat au Parlement, ses liens avec le chapitre de Saint-Victor, ainsi que ses hautes fonctions administratives, font pénétrer dans l'histoire du Pays de Provence. La participation active de Siméon, en matière de législation, au Conseil des Cinq-Cents, au Tribunat et au Conseil d'Etat, sa contribution à l'élaboration du Code civil, amènent à détailler des questions de droit civil telles que la filiation, la successibilité des enfants naturels, les régimes matrimoniaux, le divorce, la jouissance des droits civils et les actes de l'état civil, mais aussi de droit pénal et de droit administratif. Au plan politique, les interventions de Siméon en faveur d'une monarchie constitutionnelle sont exposées ainsi que son appui au Concordat de 1802. La vie politique et institutionnelle du Directoire, du Consulat et de l'Empire (notamment en Westphalie), puis de la Restauration, est abordée en raison des fonctions électives qu'eût à assurer Siméon et du rôle éminent qu'il joua dans plusieurs équipes ministérielles, ainsi qu'à la Chambre des pairs.
Auteur
TAUDOU, Pierre
Année
2006
Type
Thèse
Mot-clé
Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842)
Juristes - Jurisconsulte
Avocats
Conseil des Cinq-Cents
Tribunat
Conseil d'État
Code civil français - Code Napoléon
Filiation
Succession des enfants naturels
Régimes matrimoniaux
Divorce
Actes de l'état civil
Histoire des idées politique
Monarchie constitutionnelle
Concordat de 1801
Royaume de Westphalie
Chambre des Pairs
XVIIIe, XIXe
Juristes - Jurisconsulte
Avocats
Conseil des Cinq-Cents
Tribunat
Conseil d'État
Code civil français - Code Napoléon
Filiation
Succession des enfants naturels
Régimes matrimoniaux
Divorce
Actes de l'état civil
Histoire des idées politique
Monarchie constitutionnelle
Concordat de 1801
Royaume de Westphalie
Chambre des Pairs
XVIIIe, XIXe