Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
Contenu
Titre
Les infractions contre les personnes et les mœurs devant la Cour d'appel de l'AOF. Analyse historique de 1905 à 1960. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2016].
Résumé de la thèse :
L'histoire de la justice en Afrique occidentale française fut fortement marquée par l'activité juridictionnelle de la Cour d'appel de l'AOF. Créée par le décret du 10 novembre 1903 portant réorganisation du service de la justice dans les colonies relevant du Gouvernement Général de l'Afrique occidentale, cette juridiction coloniale supérieure succéda à la cour d'appel du « Sénégal et Dépendances ». La Cour d'appel de l'AOF connaissait tant en matière civile et commerciale qu'en matière correctionnelle et de simple police, de l'appel des jugements rendus en premier ressort par les tribunaux de première instance et les justices de paix à compétence étendue. Le contentieux devant la Cour d'appel de l'AOF en matière d'infractions contre les personnes et les mœurs se compose d'une variété d'infractions. L'objet de cette étude est d'effectuer une analyse historique de l'ensemble de ces infractions portées en appel devant la cour pour la période comprise entre 1905 et 1960. Plus précisément chaque catégorie de ces infractions sera étudiée au point de vue du droit et de la coutume. Les solutions jurisprudentielles de la cour seront analysées. On verra les cas dans lesquels, la cour prônait l'application des coutumes locales et les situations dans lesquelles, elle les excluait pour leur substituer le droit métropolitain. Enfin, cette étude permettra de montrer l'évolution des coutumes et du droit dans cette immense contrée de l'Afrique noire.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2016].
Résumé de la thèse :
L'histoire de la justice en Afrique occidentale française fut fortement marquée par l'activité juridictionnelle de la Cour d'appel de l'AOF. Créée par le décret du 10 novembre 1903 portant réorganisation du service de la justice dans les colonies relevant du Gouvernement Général de l'Afrique occidentale, cette juridiction coloniale supérieure succéda à la cour d'appel du « Sénégal et Dépendances ». La Cour d'appel de l'AOF connaissait tant en matière civile et commerciale qu'en matière correctionnelle et de simple police, de l'appel des jugements rendus en premier ressort par les tribunaux de première instance et les justices de paix à compétence étendue. Le contentieux devant la Cour d'appel de l'AOF en matière d'infractions contre les personnes et les mœurs se compose d'une variété d'infractions. L'objet de cette étude est d'effectuer une analyse historique de l'ensemble de ces infractions portées en appel devant la cour pour la période comprise entre 1905 et 1960. Plus précisément chaque catégorie de ces infractions sera étudiée au point de vue du droit et de la coutume. Les solutions jurisprudentielles de la cour seront analysées. On verra les cas dans lesquels, la cour prônait l'application des coutumes locales et les situations dans lesquelles, elle les excluait pour leur substituer le droit métropolitain. Enfin, cette étude permettra de montrer l'évolution des coutumes et du droit dans cette immense contrée de l'Afrique noire.
Auteur
DIARRA, Dié
Année
2016
Type
Thèse
Mot-clé
Infraction contre les personnes
Infractions contre les mœurs
Cour d'appel de l'Afrique occidentale française
Coutumes - coutumiers
Droit coutumier
Justice indigène
Droit pénal indigène
Droit pénal métropolitain
Histoire de la justice
Colonies - Colonisation
XXe
Infractions contre les mœurs
Cour d'appel de l'Afrique occidentale française
Coutumes - coutumiers
Droit coutumier
Justice indigène
Droit pénal indigène
Droit pénal métropolitain
Histoire de la justice
Colonies - Colonisation
XXe