Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
Contenu
Titre
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
Thèse de doctorat, Histoire, Paris IV, 1995.
Résumé de la thèse :
Les juges élus en germinal an V dans les départements réunis formèrent la charpente des tribunaux sous le Directoire. Le personnel judiciaire nomme sous le Consulat fut choisi en grande partie parmi les hommes qui avaient servi le Directoire dans les tribunaux et les administrations. Les épurations pratiquées en 1807 et surtout en 1811 réduisirent le nombre des hommes issus de la période révolutionnaire au sein des tribunaux mais ils y figuraient encore en majorité en 1814. La magistrature des tribunaux après l'annexion des Pays-Bas autrichiens fut composée pour plus de la moitié, d'hommes nouveaux qui n'avaient pas exercé de charge judiciaire sous l'Ancien Régime. Cette présence se maintint sous le Consulat et sous l'Empire même si progressivement on constate un retour aux traditions judiciaires du passé. Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au grand juge Régnier sous l'Empire. Les magistrats furent surtout recrutés localement et dans la bourgeoisie aisée. Même sous le Directoire, un grand nombre d'entre eux étaient licenciés en droit et cette tendance s'accentua sous l'Empire.
Thèse de doctorat, Histoire, Paris IV, 1995.
Résumé de la thèse :
Les juges élus en germinal an V dans les départements réunis formèrent la charpente des tribunaux sous le Directoire. Le personnel judiciaire nomme sous le Consulat fut choisi en grande partie parmi les hommes qui avaient servi le Directoire dans les tribunaux et les administrations. Les épurations pratiquées en 1807 et surtout en 1811 réduisirent le nombre des hommes issus de la période révolutionnaire au sein des tribunaux mais ils y figuraient encore en majorité en 1814. La magistrature des tribunaux après l'annexion des Pays-Bas autrichiens fut composée pour plus de la moitié, d'hommes nouveaux qui n'avaient pas exercé de charge judiciaire sous l'Ancien Régime. Cette présence se maintint sous le Consulat et sous l'Empire même si progressivement on constate un retour aux traditions judiciaires du passé. Napoléon organisa une magistrature hiérarchisée mais il laissa la responsabilité des nominations à Cambacérès sous le Consulat et au grand juge Régnier sous l'Empire. Les magistrats furent surtout recrutés localement et dans la bourgeoisie aisée. Même sous le Directoire, un grand nombre d'entre eux étaient licenciés en droit et cette tendance s'accentua sous l'Empire.
Auteur
LOGIE, Jacques
Année
1995
Type
Thèse
Mot-clé
Magistrats - Magistrature
Juridictions et tribunaux
Belgique
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe
Juridictions et tribunaux
Belgique
Révolution française
Consulat
Premier Empire
XVIIIe, XIXe