Remarques sur les substitutions dans le droit bourguignon récent (XVIe-XVIIIe siècle).
Contenu
Titre
Remarques sur les substitutions dans le droit bourguignon récent (XVIe-XVIIIe siècle).
Résumé de l'article :
Méconnues par la coutume, mais reçues par la pratique bourguignonne, les substitutions ont bénéficié du soin attentif de la doctrine et de la jurisprudence. Les règles et les décisions élaborées et rendues en cette matière par les auteurs et les tribunaux sont originales, empreintes de sagesse et de tolérance, d'avant garde quelquefois, mais très souvent conformes à l'opinion commune et largement confirmées par l'ordonnance de 1747.
Résumé de l'article :
Méconnues par la coutume, mais reçues par la pratique bourguignonne, les substitutions ont bénéficié du soin attentif de la doctrine et de la jurisprudence. Les règles et les décisions élaborées et rendues en cette matière par les auteurs et les tribunaux sont originales, empreintes de sagesse et de tolérance, d'avant garde quelquefois, mais très souvent conformes à l'opinion commune et largement confirmées par l'ordonnance de 1747.
Auteur
PETITJEAN, Michel
Année
1995
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1995, tome 52, p. 83-102
Mot-clé
Substitutions
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe