Substitutions et substitutions fidéicommissaires
Collection
Contenus
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Liens familiaux à l'heure de la mort : les testaments avignonnais au siècle des papes. [Avignon (Vaucluse)].
HAYEZ, Anne-Marie, 2008 -
Remarques sur les substitutions dans le droit bourguignon récent (XVIe-XVIIIe siècle).
PETITJEAN, Michel, 1995 -
Traitement juridique de la prodigalité sous l'Ancien Régime. [Thèse].
MASKER, Davys, 2018 -
La substitution héraldique du testament de Guilhem Porcelet (1311).
AURELL, Martin, 1990 -
Le droit des substitutions du XVIe au XVIIIe siècle dans le duché de Bourgogne.
PETITJEAN, Michel, 1964 -
Un siècle de procès : une affaire de substitutions.
DUCHÊNE, Roger, 1979 -
Étude générale de la substitution en Savoie et plus particulièrement de sa survivance au XIXe siècle.
COUTIN, Bernard, 1979 -
Deux cours de professeurs de droit français toulousains du XVIIIe siècle conservés à Nancy : le traité des peines des secondes noces de Laviguerie et le traité [...] concernant les substitutions de Delort. [Toulouse (Haute-Garonne].
RICHARD, Hugues, 2007 -
Une sentence du Conseil résident de Savoie au sujet de la succession de Cossonay (1409). [Canton de Vaud, Suisse romande].
POUDRET, Jean-François, 1998 -
Le droit des substitutions, du XVIe au XVIIIe siècle, spécialement d'après la doctrine bourguignonne et la jurisprudence du parlement de Dijon.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
Curieux cas de substitutions.
VILLENEUVE-TRANS-FLAYOSC, R. de, 1935 -
Le double legs conditionnel alternatif et la substitution prohibée.
TULOUP, R., 1910 -
Le droit de substitution du XVIe au XVIIIe siècle, spécialement d'après la doctrine bourguignonne et la jurisprudence du parlement de Dijon.
PETITJEAN, Michel, 1964 -
La substitution pupillaire à l'époque de Cicéron.
PERRIN, B., 1949 -
Des substitutions permises.
MERIGNHAC, H., 1900 -
Des substitutions fidéicommissaires, droit romain et ancien droit français.
MARTIN-SAINT-LÉON, Étienne, 1886 -
Des substitutions et des procédés admis par la jurisprudence pour en tourner la prohibition.
HONNART, H., 1902 -
La genèse du fidéicommis comme institution juridique.
GENZERM, E., 1962 -
Des substitutions permises.
DUPUY, R., 1907 -
Quelques notes sur certains types de fidéicommis.
DECLAREUIL, J., 1907 -
De la condition des biens grevés de substitutions permises.
BRUANT, P., 1938 -
De la nature juridique des droits du grevé et de l'appelé dans les substitutions permises et des droits des légataires dans les legs conditionnels alternatifs.
BOUZAT, P., 1931 -
La jurisprudence et la prohibition des substitutions.
BOUVIER, E.-H., 1909 -
Des substitutions et des vraies causes de leur prohibition.
BERTAULD, A., 1861 -
Daguesseau, économiste.
BAYART, P., 1953