Bibliography of legal history in french

logo UL

Remarques sur les substitutions dans le droit bourguignon récent (XVIe-XVIIIe siècle).

Item

Titre

Remarques sur les substitutions dans le droit bourguignon récent (XVIe-XVIIIe siècle).
Résumé de l'article :
Méconnues par la coutume, mais reçues par la pratique bourguignonne, les substitutions ont bénéficié du soin attentif de la doctrine et de la jurisprudence. Les règles et les décisions élaborées et rendues en cette matière par les auteurs et les tribunaux sont originales, empreintes de sagesse et de tolérance, d'avant garde quelquefois, mais très souvent conformes à l'opinion commune et largement confirmées par l'ordonnance de 1747.

Auteur

PETITJEAN, Michel

Année

1995

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

1995, tome 52, p. 83-102

Mot-clé

Substitutions
Bourgogne
XVIe, XVIIe, XVIIIe

Thésaurus