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Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].

Item

Titre

Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].

Auteur

MEAUME, Édouard

Editeur

Paris, Librairie général de jurisprudence

Année

1844

Type

Monographie

Mot-clé

Code forestier (1827)
Droit forestier
Droits d'usages forestiers
Délits forestiers
Sanctions forestières
XIXe
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
XIXe

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