Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
Contenu
Titre
Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
Auteur
MEAUME, Édouard
Editeur
Paris, Librairie général de jurisprudence
Année
1844
Type
Monographie
Mot-clé
Code forestier (1827)
Droit forestier
Droits d'usages forestiers
Délits forestiers
Sanctions forestières
XIXe
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
XIXe
Droit forestier
Droits d'usages forestiers
Délits forestiers
Sanctions forestières
XIXe
Délinquants - Délinquance
Délinquance forestière
XIXe