Sanctions forestières
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De pénalités en matière forestière.
VAILLANT, Henri, 2013 -
De la propriété, de l'administration des forêts et des droits dont elles peuvent être l'objet en droit romain. Le droit pénal forestier.
THOMAS des CHESNES, Georges, 1882 -
Commentaire du code forestier, ouvrage présentant la solution des difficultés soulevées par l'interprétation de la loi du 26 mai 1827 et de l'ordonnance rendue pour son exécution. [3 volumes].
MEAUME, Édouard, 1844 -
Traité du régime forestier ou analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglements, décision, etc... [2 volumes].
DRALET, Étienne-François, 1812 -
Évolution des infractions et peines en matière forestières en Bourgogne, de origines à nos jours.
PLAISANCE, Georges, 1990 -
Les délits et les peines en matière forestière au Moyen Âge dans le duché de Bourgogne.
PICARD, Étienne, 1891