La Cour d'appel de Dijon (an VIII-1852). [Thèse].
Item
Titre
La Cour d'appel de Dijon (an VIII-1852). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 1990].
Résumé de la thèse :
L'une des innovations les plus importantes de la reforme judiciaire de l'an huit est la création de vingt-huit tribunaux d'appel. Le ressort de celui de Dijon comprend la Côte-d’Or, la Haute-Marne et la Saône-et-Loire. Pour le personnel judiciaire, Cambacérès a choisi la continuité : les membres du tribunal d'appel sont d'anciens avocats au parlement de Bourgogne, élus juges sous la Révolution. Successeur du parlement de Bourgogne, la cour d'appel doit définir sa propre image. Les rapports avec l'exécutif ne sont pas faciles : conflits fréquents avec le préfet, tutelle pesante du ministre de la justice ; de plus, la cour se trouve durement ébranlée par chaque changement de régime politique. Les magistrats sont devenus des fonctionnaires : ils sont nommés par le ministre de la justice qui choisit parmi les trois candidats proposés par les deux chefs de la cour [...] ils désirent faire carrière, c'est-à-dire gravir les échelons de la hiérarchie au sein de laquelle les cours d'appel tiennent une position enviée. Enfin, l'étude comparative des carrières des magistrats des cours de Dijon, Pau et Rennes laisse apparaitre une grande similitude.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Dijon, 1990].
Résumé de la thèse :
L'une des innovations les plus importantes de la reforme judiciaire de l'an huit est la création de vingt-huit tribunaux d'appel. Le ressort de celui de Dijon comprend la Côte-d’Or, la Haute-Marne et la Saône-et-Loire. Pour le personnel judiciaire, Cambacérès a choisi la continuité : les membres du tribunal d'appel sont d'anciens avocats au parlement de Bourgogne, élus juges sous la Révolution. Successeur du parlement de Bourgogne, la cour d'appel doit définir sa propre image. Les rapports avec l'exécutif ne sont pas faciles : conflits fréquents avec le préfet, tutelle pesante du ministre de la justice ; de plus, la cour se trouve durement ébranlée par chaque changement de régime politique. Les magistrats sont devenus des fonctionnaires : ils sont nommés par le ministre de la justice qui choisit parmi les trois candidats proposés par les deux chefs de la cour [...] ils désirent faire carrière, c'est-à-dire gravir les échelons de la hiérarchie au sein de laquelle les cours d'appel tiennent une position enviée. Enfin, l'étude comparative des carrières des magistrats des cours de Dijon, Pau et Rennes laisse apparaitre une grande similitude.
Auteur
DAUVERGNE, Chantal
Année
1990
Type
Thèse
Mot-clé
Cour d'appel de Dijon (Côte-d'Or)
Magistrats - Magistrature
Bourgogne
Histoire sociale
Parlement de Dijon - Parlement de Bourgogne
XIXe
Magistrats - Magistrature
Bourgogne
Histoire sociale
Parlement de Dijon - Parlement de Bourgogne
XIXe