Les aides aux entreprises en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.
Item
Titre
Les aides aux entreprises en Bourgogne à la fin de l'Ancien Régime.
Auteur
BODINEAU, Pierre
Résumé
Résumé :
À la fin de l'Ancien Régime, de nombreuses institutions apportent leur soutien au développement économique de la province de Bourgogne : on observe un nombre important d'initiatives privées dans les domaines aussi variés que les manufactures de coton ou les faïenceries. Les entrepreneurs demandent une aide financière auprès de la ville où la manufacture sera implantée, surtout lorsqu'il s'agit d'une ville important comme Dijon, qui peut donner ou louer un bâtiment pour son installation.
Les États de Bourgogne ont compris que cette politique était essentielle pour le développement de la province : ils décident d'accorder des financements, avec une procédure stricte d'examen de chaque projet ; un commissaire visite l'entreprise et rend un rapport avec son avis. Le Contrôleur général des Finances peut ajouter sa propre aide à parti des fonds de la Caisse du Commerce comme pour l'usine de faïence et la verrerie d'Aprey.
Cette aide peut consister en une subvention, donnée pour lancer l'entreprise, mais les autorités préfèrent assez vite un système de prêts, qui serait remboursé après les premiers bénéfices.
Cette aide peut aussi consister en un privilège, celui d'être "Manufacture Royale" ou d'utiliser sur ces produits l'emblème de la province, parfois un véritable monopole ; ce peut aussi être un exemption fiscale, de taille par exemple.
De plus en plus, on limite les aides financières directes aux innovations technologiques et l'on préfère améliorer l'environnement des entreprises, en particulier en aidant les actions de formation ou les communications routières.
À la fin de l'Ancien Régime, de nombreuses institutions apportent leur soutien au développement économique de la province de Bourgogne : on observe un nombre important d'initiatives privées dans les domaines aussi variés que les manufactures de coton ou les faïenceries. Les entrepreneurs demandent une aide financière auprès de la ville où la manufacture sera implantée, surtout lorsqu'il s'agit d'une ville important comme Dijon, qui peut donner ou louer un bâtiment pour son installation.
Les États de Bourgogne ont compris que cette politique était essentielle pour le développement de la province : ils décident d'accorder des financements, avec une procédure stricte d'examen de chaque projet ; un commissaire visite l'entreprise et rend un rapport avec son avis. Le Contrôleur général des Finances peut ajouter sa propre aide à parti des fonds de la Caisse du Commerce comme pour l'usine de faïence et la verrerie d'Aprey.
Cette aide peut consister en une subvention, donnée pour lancer l'entreprise, mais les autorités préfèrent assez vite un système de prêts, qui serait remboursé après les premiers bénéfices.
Cette aide peut aussi consister en un privilège, celui d'être "Manufacture Royale" ou d'utiliser sur ces produits l'emblème de la province, parfois un véritable monopole ; ce peut aussi être un exemption fiscale, de taille par exemple.
De plus en plus, on limite les aides financières directes aux innovations technologiques et l'on préfère améliorer l'environnement des entreprises, en particulier en aidant les actions de formation ou les communications routières.
Année
1989
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1989, tome 46, p. 141-151
Mot-clé
États de Bourgogne
Histoire économique
XVIIIe
Industries, manufactures, mines
Industrie du coton
Filatures - Filage
Tissages
Faïences - Faïenceries
États de Bourgogne
Contrôle général des Finances
Subventions
Prêts
Privilèges commerciaux
Manufactures royales
Monopoles
Innovations technologiques
Formation
Routes et chemins
Interventionnisme
Histoire économique
XVIIIe
Industries, manufactures, mines
Industrie du coton
Filatures - Filage
Tissages
Faïences - Faïenceries
États de Bourgogne
Contrôle général des Finances
Subventions
Prêts
Privilèges commerciaux
Manufactures royales
Monopoles
Innovations technologiques
Formation
Routes et chemins
Interventionnisme