La douleur et sa réparation dans les registres du Parlement médiéval.
Item
Titre
La douleur et sa réparation dans les registres du Parlement médiéval.
Edition
In : Bernard DURAND (sous la dir. de), Jean POIRIER (sous la dir. de), Jean-Pierre ROYER (sous la dir. de), <i>La douleur et le droit</i>.
Auteur
CARBASSE, Jean-Marie
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette
Editeur
Paris, PUF
Année
1997
Type
Article
Pages
p. 423-437
Mot-clé
Coups et blessures
Douleur
Responsabilité pénale
Responsabilité délictuelle
Violences
<i>Injuria</i>
Injures verbales
Injures réelles
Question (torture judiciaire)
Réparation
Indemnisation, Indemnités
Dommage, Dommages et intérêts
Composition pécuniaire
Transaction pénale
Action estimatoire d'injure, Clause estimatoire
Estimation, Formule d'estimation
Moyen-Age
Parlement de Paris
Douleur
Responsabilité pénale
Responsabilité délictuelle
Violences
<i>Injuria</i>
Injures verbales
Injures réelles
Question (torture judiciaire)
Réparation
Indemnisation, Indemnités
Dommage, Dommages et intérêts
Composition pécuniaire
Transaction pénale
Action estimatoire d'injure, Clause estimatoire
Estimation, Formule d'estimation
Moyen-Age
Parlement de Paris