Caractères généraux du droit pénal comtois au XVIIIe siècle, d'après les registres du bailliage de Beaume. [Beaume-les-Dames, Doubs].

Item

Titre

Auteur

LOUIS, R.

Année

1946

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1946-1947, tome XI, p. 191-196

Mot-clé

Droit pénal
Droit criminel
Franche-Comté
Baillage de Beaume-les-Dames (Doubs)
Villes - Villages
XVIIIe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].

Thésaurus