Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon.
Item
Titre
Les arrêts de règlement du Parlement de Dijon.
Auteur
LAURAIN, André
Année
1938
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1938, tome V, p. 205-207
Mot-clé
Arrêts de règlement
Parlement de Dijon - Parlement de Bourgogne
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Bourgogne
Parlement de Dijon - Parlement de Bourgogne
Dijon (Côte-d'Or)
Villes - Villages
Bourgogne
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].