Justice et délits champêtres dans le Comtat d'Ancien Régime : un état des sources.
Item
Titre
Justice et délits champêtres dans le Comtat d'Ancien Régime : un état des sources.
Auteur
THOMAS, Bernard
Année
2003
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
A.M.
Numéro
2003 (juillet-septembre), t. 115, t. 243, p. 397-411
Mot-clé
Sources judiciaires
Comtat-Venaissin
Juridictions seigneuriales
Juridictions pontificales
Consuls
Statuts communaux
Police rurale
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Comtat-Venaissin
Juridictions seigneuriales
Juridictions pontificales
Consuls
Statuts communaux
Police rurale
XVIe, XVIIe, XVIIIe