L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
Item
Titre
L'exploitation des terres agricoles en droit coutumier breton (XIVe-XIXe).
Edition
In : DUGAS de la BOISSONNY Christian (sous la dir. de), Terre, Forêt et Droit, Actes des journées internationales d'histoire du droit, Nancy, 12-15 juin 2002.
Auteur
HAMON, Thierry
Editeur
Nancy, P.U. de Nancy
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 273-318
Mot-clé
Exploitation agricole
Droit coutumier
Bretagne
Droits d'usage
Usages ruraux
Dommaine congéable
Droit de motte
Rédaction des usages
Bail à simple ferme
Fermes (Exploitations agricoles)
Droit coutumier
Bretagne
Droits d'usage
Usages ruraux
Dommaine congéable
Droit de motte
Rédaction des usages
Bail à simple ferme
Fermes (Exploitations agricoles)