Le privilège des transports en transit (1781-1782) et l'opposition des magistrats bourguignons.
Item
Titre
Le privilège des transports en transit (1781-1782) et l'opposition des magistrats bourguignons.
Auteur
BLIN, Léon
Année
1946
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1946-1947, tome XI, p. 188-189.
Mot-clé
Privilèges
Transports en transit
Parlement de Dijon - Prlement de Bourgogne
Privilèges commerciaux
Bourgogne
XVIIIe
Transports en transit
Parlement de Dijon - Prlement de Bourgogne
Privilèges commerciaux
Bourgogne
XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].