La robe, la terre et le Code. La Cour d'Appel d'Agen (an VIII-1851). [Lot-et-Garonne]. [Thèse].
Item
Titre
La robe, la terre et le Code. La Cour d'Appel d'Agen (an VIII-1851). [Lot-et-Garonne]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1996].
Résumé de la thèse :
Le Consulat, en créant un tribunal d'appel à Agen, a permis à la ville de prendre une revanche sur l'histoire car elle avait toujours souffert jusqu'alors de la proximité de Bordeaux ou de Toulouse. La première partie, consacrée à l'installation, est une époque de grandeur ponctuée d'incertitude. Outre les honneurs, que l'on restitue progressivement aux juridictions, la cour d'appel d’Agen est l'une des plus importantes de l'Empire par le nombre de ses juges, et se trouve bientôt entourée de nouvelles institutions. Toutefois, la menace de suppression, agitée dès la création du Tarn-et-Garonne en 1808, réapparait à chaque projet de réforme judiciaire. Cette période de mise en place et de réorganisations successives s'achève sur l'ordonnance du 8 novembre 1818 qui ôte une chambre à la cour et réduit le nombre de ses magistrats. La seconde période est marquée par les transformations, car de nouveaux rapports s'instituent entre le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire sous les monarchies parlementaires. Le recrutement et la carrière des magistrats s'en ressentent, tout comme leurs relations avec les autorités locales, qui exercent une grande influence sur la juridiction. Par ses origines sociales, ses alliances et sa richesse, la magistrature joue également un grand rôle à Agen et se distingue notamment par sa participation aux luttes politiques. Enfin, les juges de la cour d'appel d’Agen se trouvent dès 1804 en présence d'un code entièrement nouveau, dont chaque article est susceptible de soulever des difficultés d'application. La jurisprudence en est alors à ses balbutiements et le contexte est propice aux controverses, d'autant que le code Napoléon se trouve ici confronté à une culture juridique ancienne, celle des pays de droit écrit. Cette étude s'achève sur le coup d'État du 2 décembre, qui met fin à la lutte menée par la cour contre les Républicains et leurs "funestes doctrines".
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse I, 1996].
Résumé de la thèse :
Le Consulat, en créant un tribunal d'appel à Agen, a permis à la ville de prendre une revanche sur l'histoire car elle avait toujours souffert jusqu'alors de la proximité de Bordeaux ou de Toulouse. La première partie, consacrée à l'installation, est une époque de grandeur ponctuée d'incertitude. Outre les honneurs, que l'on restitue progressivement aux juridictions, la cour d'appel d’Agen est l'une des plus importantes de l'Empire par le nombre de ses juges, et se trouve bientôt entourée de nouvelles institutions. Toutefois, la menace de suppression, agitée dès la création du Tarn-et-Garonne en 1808, réapparait à chaque projet de réforme judiciaire. Cette période de mise en place et de réorganisations successives s'achève sur l'ordonnance du 8 novembre 1818 qui ôte une chambre à la cour et réduit le nombre de ses magistrats. La seconde période est marquée par les transformations, car de nouveaux rapports s'instituent entre le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire sous les monarchies parlementaires. Le recrutement et la carrière des magistrats s'en ressentent, tout comme leurs relations avec les autorités locales, qui exercent une grande influence sur la juridiction. Par ses origines sociales, ses alliances et sa richesse, la magistrature joue également un grand rôle à Agen et se distingue notamment par sa participation aux luttes politiques. Enfin, les juges de la cour d'appel d’Agen se trouvent dès 1804 en présence d'un code entièrement nouveau, dont chaque article est susceptible de soulever des difficultés d'application. La jurisprudence en est alors à ses balbutiements et le contexte est propice aux controverses, d'autant que le code Napoléon se trouve ici confronté à une culture juridique ancienne, celle des pays de droit écrit. Cette étude s'achève sur le coup d'État du 2 décembre, qui met fin à la lutte menée par la cour contre les Républicains et leurs "funestes doctrines".
Auteur
SOULA, Laurence
Editeur
ANRT, 1996, 2 MF
Année
1996
Type
Thèse
Mot-clé
Agen (Lot-et-Garonne)
Cour d'appel
Tribunaux
Code civil
Villes - villages
Agenais (Lot-et-Garonne)
Histoire de la justice
Magistrats - Magistrature
XIXe
Cour d'appel
Tribunaux
Code civil
Villes - villages
Agenais (Lot-et-Garonne)
Histoire de la justice
Magistrats - Magistrature
XIXe