Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].
Item
Titre
Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 2 octobre 1952 ; Besançon, Imprimerie de l'Est, 1952, 54 p.
Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 2 octobre 1952 ; Besançon, Imprimerie de l'Est, 1952, 54 p.
Auteur
LAPLATTE, Claude
Année
1953
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
1953, n° 1, p. 1-15 ; n° 2, p. 49-67
Mot-clé
Cours d'appel - Juridictions d'appel
Colmar (Haut-Rhin)
Villes - Villages
Alsace
XIXe
Colmar (Haut-Rhin)
Villes - Villages
Alsace
XIXe