Alsace (Haut-Rhin - Bas-Rhin)
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Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1955 -
Aperçu historique sur le tribunal de commerce de Strasbourg. [Bas-Rhin].
WEISS, R.-C., 1971 -
Les institutions judiciaires de Mulhouse au XIXe siècle et l’édification du palais de justice. [Haut-Rhin].
SÉE, Pierre, 2009 -
L'hôtel de ville et le tribunal d'instance d'Illkirch-Graffenstaden. [Bas-Rhin].
ZUGMEYER, Jean-Marie, 2003 -
Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1953 -
La Cour royale et le tribunal de Colmar en 1815. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1956 -
La Cour d'appel [de Colmar] en 1830. [Haut-Rhin].
BONFILS-LAPOUZADE, Edmond, 1952 -
La Cour d'appel de Colmar, ses origines et sa fin. [Haut-Rhin].
NEYREMAND, Ernest de, 1880 -
La Cour de Colmar en 1870. [Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1925 -
<i>L'architecture et l'histoire de quelques demeures judiciaires d'Alsace</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 5 janvier 1987. [Haut-Rhin].
LORENTZ, Jean, 1987 -
La dernière session d'assises de l'Alsace française.
NEYREMAND, Ernest de, 1879 -
Les juges aubergistes au début du XIXe siècle. [Alsace].
OLSZAK, Norbert, 1977 -
Les réfugiés français, belges et alsaciens-lorrains en Anjou pendant la première guerre mondiale. [Maine-et-Loire].
GAUTIER, Angélique, 2001 -
"La justice et le théâtre". Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Colmar le 2 octobre 1947.
MISCHLICH, Robert, 1947 -
Le Conseil de préfecture du Bas-Rhin 'an VIII-1871).
MEYER, Octave, 1963 -
Le notariat alsacien de 1800 à nos jours.
LOTZ, François, 1989 -
La Résistance judiciaire en Alsace.
LAPLATTE, Claude, 1948 -
Les vicissitudes de la procédure civile en Alsace depuis le XVIe siècle.
GANGHOFER, Roland, 1989 -
Un petit Bonaparte en Alsace en 1805.
DURIEUX, Joseph, 1930 -
Un châtiment exemplaire. [Pour vol de pommes de terre, à Brumath (Bas-Rhin), 1790].
KIENTZ, Jean-Jacques, 1997 -
Un projet pour Carspach : une "mairie-école-prison". [Haut-Rhin, 1808].
FEDER, Pierre, 1996 -
<i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.
GRIMAL, Pierre, 1950 -
Le tribunal criminel du Haut-Rhin à Colmar : activités et exécutions capitales de 1793 à 1799.
SPIECKER, Claude, 1994 -
La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1933 -
Le procès à propos de l'orgue Rabiny de Hirtzfelden (1789-1793). [Haut-Rhin].
MEYER-SIAT, Pie, 1989