Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? [Ille-et-Vilaine].

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Titre

Le tribunal de famille à Rennes : simple outil ou véritable acteur de la période révolutionnaire ? [Ille-et-Vilaine].
Mémoire de master, Histoire, Rennes 2 (2017).
Présentation du mémoire :
La Révolution Française de 1789 est un moment de profond bouleversement qui voit la société française changer en profondeur, inventant de nouveaux usages, de nouvelles manières de penser et d’organiser la société. Ces évolutions passent entre autres par la refonte complète du système judiciaire d’Ancien Régime dès 1790, le législateur révolutionnaire instituant des nouveaux tribunaux voulus plus proches des citoyens. Le Tribunal de famille est une de ces juridictions, singulier en ce qu’il n’est pas composé de juges mais d’arbitres que la loi l’instituant souhaite voir choisi parmi les « parents ou à leur défaut, des amis ou voisins ». Cette structure pose de nombreux enjeux car en plus d’être un témoin des usages et mentalités des habitants de la ville de Rennes au cœur des années révolutionnaires, il permet de voir de quelles manières les parties purent s’approprier ce tribunal. Les arbitres le composant qui eurent à connaître des cas de succession et de tutelles furent de plus les premiers à se pencher sur la procédure de divorce introduite par la loi du 20 septembre 1792, mais furent dans l’écrasante majorité des hypothèses ces mêmes hommes de loi que les révolutionnaires avaient voulu éloigner. Devant s’adapter aux réalités de terrain aussi bien que soumis aux événements de son époque, le Tribunal de famille offre donc la possibilité de voir le cheminement de la société rennaise au cours de la période mouvementée de la Révolution française. [Résumé de l’auteur].