« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].
Item
Titre
« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].
Résumé de l'article :
À l’époque moderne, le transport terrestre et fluvial ne connaissait pas de système assurantiel et ni de codification juridique à l’image du droit maritime. À partir du cas de Lyon aux xviie et xviiie siècles, l’objet de l’étude est de comprendre comment les marchands pouvaient prévenir les risques du voyage et avoir un recours en cas d’avaries ou de perte de leurs marchandises. L’article montre comment les autorités municipales et consulaires ont participé à réguler le marché du transport et à régler les litiges, posant les fondements de la codification du droit du transport au début du XIXe siècle.
Résumé de l'article :
À l’époque moderne, le transport terrestre et fluvial ne connaissait pas de système assurantiel et ni de codification juridique à l’image du droit maritime. À partir du cas de Lyon aux xviie et xviiie siècles, l’objet de l’étude est de comprendre comment les marchands pouvaient prévenir les risques du voyage et avoir un recours en cas d’avaries ou de perte de leurs marchandises. L’article montre comment les autorités municipales et consulaires ont participé à réguler le marché du transport et à régler les litiges, posant les fondements de la codification du droit du transport au début du XIXe siècle.
Auteur
SAINT-CAST, Benoît
Année
2019
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2019, n° 17, Argent et marchandises en voyage
Histoire juridique et financière (XIIIe-XXe siècle)
Histoire juridique et financière (XIIIe-XXe siècle)
Mot-clé
Transport terrestre
Transport maritime et fluvial
Transports de marchandises
Avaries
Pertes de marchandises
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais
Juridictions consulaires - Tribunaux de commerce
Droit commercial
Transport maritime et fluvial
Transports de marchandises
Avaries
Pertes de marchandises
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais
Juridictions consulaires - Tribunaux de commerce
Droit commercial
URL
https://doi.org/10.35562/cliothemis.438