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« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].

Item

Titre

« À la garde de Dieu et à la conduite du voiturier. » Recours et litiges face aux aléas du transport de marchandises (Lyon, milieu XVIIe s.-XVIIIe s.). [Rhône].
Résumé de l'article :
À l’époque moderne, le transport terrestre et fluvial ne connaissait pas de système assurantiel et ni de codification juridique à l’image du droit maritime. À partir du cas de Lyon aux xviie et xviiie siècles, l’objet de l’étude est de comprendre comment les marchands pouvaient prévenir les risques du voyage et avoir un recours en cas d’avaries ou de perte de leurs marchandises. L’article montre comment les autorités municipales et consulaires ont participé à réguler le marché du transport et à régler les litiges, posant les fondements de la codification du droit du transport au début du XIXe siècle.

Auteur

SAINT-CAST, Benoît

Année

2019

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

2019, n° 17, Argent et marchandises en voyage
Histoire juridique et financière (XIIIe-XXe siècle)

Mot-clé

Transport terrestre
Transport maritime et fluvial
Transports de marchandises
Avaries
Pertes de marchandises
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais
Juridictions consulaires - Tribunaux de commerce
Droit commercial

URL

https://doi.org/10.35562/cliothemis.438

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