Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780). [Rhône]. [Thèse].
Item
Titre
Commerce et justice : le tribunal de la conservation des foires et les marchands à Lyon (1655-1780). [Rhône]. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Historie moderne, Lyon, 2021].
Résumé de la thèse :
Les juridictions commerciales de la France d’Ancien Régime font l’objet d’un intérêt croissant des historiens, mais leur activité et leur fonctionnement ordinaires sont encore mal connus. À travers l’étude du tribunal de la conservation des foires de Lyon entre XVIIe et XVIIIe siècle, la thèse vise à comprendre comment fonctionne et à quoi sert un tribunal de commerce. Les acteurs – juges, procureurs du roi, greffiers, huissiers, postulants, avocats, notaires et justiciables – et leurs pratiques sont ainsi au cœur du travail de recherche. L’enquête mobilise un vaste panel d’archives : minutes du tribunal (plumitifs d'audience, sentences, dépens...), parères, délibérations de la chambre de commerce, archives notariales, papiers de commerçants etc. Au fil de six chapitres, la thèse poursuit trois objectifs : d’abord, situer le tribunal dans l’appareil judiciaire et dans la société marchande ; ensuite, comprendre comment le tribunal pouvait rendre une justice à la fois sommaire, rapide, peu coûteuse, soucieuse d’équité et respectueuse des usages des marchands ; enfin, observer comment et pourquoi les plaideurs s’adressaient au tribunal pour régler leurs litiges. L’étude souligne les tensions inhérentes à l’exercice de la justice – entre proximité et impartialité, rapidité et exactitude, accessibilité et professionnalisation – et les compromis trouvés par les acteurs dans la procédure, l’organisation et les routines du tribunal. L’entremêlement de deux mondes souvent opposés, négoce et droit, apparaît alors dans l’élaboration de savoirs et de compétences croisés. L’observation des usages ordinaires du tribunal pointe finalement son rôle crucial dans la sécurisation du crédit. En croisant histoire de la justice, histoire sociale et histoire économique, l’étude éclaire les interactions entre commerce et justice, partant un pan de l’histoire des rapports entre État et économie.
[Thèse de doctorat, Historie moderne, Lyon, 2021].
Résumé de la thèse :
Les juridictions commerciales de la France d’Ancien Régime font l’objet d’un intérêt croissant des historiens, mais leur activité et leur fonctionnement ordinaires sont encore mal connus. À travers l’étude du tribunal de la conservation des foires de Lyon entre XVIIe et XVIIIe siècle, la thèse vise à comprendre comment fonctionne et à quoi sert un tribunal de commerce. Les acteurs – juges, procureurs du roi, greffiers, huissiers, postulants, avocats, notaires et justiciables – et leurs pratiques sont ainsi au cœur du travail de recherche. L’enquête mobilise un vaste panel d’archives : minutes du tribunal (plumitifs d'audience, sentences, dépens...), parères, délibérations de la chambre de commerce, archives notariales, papiers de commerçants etc. Au fil de six chapitres, la thèse poursuit trois objectifs : d’abord, situer le tribunal dans l’appareil judiciaire et dans la société marchande ; ensuite, comprendre comment le tribunal pouvait rendre une justice à la fois sommaire, rapide, peu coûteuse, soucieuse d’équité et respectueuse des usages des marchands ; enfin, observer comment et pourquoi les plaideurs s’adressaient au tribunal pour régler leurs litiges. L’étude souligne les tensions inhérentes à l’exercice de la justice – entre proximité et impartialité, rapidité et exactitude, accessibilité et professionnalisation – et les compromis trouvés par les acteurs dans la procédure, l’organisation et les routines du tribunal. L’entremêlement de deux mondes souvent opposés, négoce et droit, apparaît alors dans l’élaboration de savoirs et de compétences croisés. L’observation des usages ordinaires du tribunal pointe finalement son rôle crucial dans la sécurisation du crédit. En croisant histoire de la justice, histoire sociale et histoire économique, l’étude éclaire les interactions entre commerce et justice, partant un pan de l’histoire des rapports entre État et économie.
Auteur
SAINT-CAST, Benoît
Année
2021
Type
Thèse
Mot-clé
Historie de la justice
Juridictions consulaires - Tribunaux de commerce
Marchands et négociants
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Foires et marchés
Crédit
Histoire sociale
Juges consulaires
Tribunal de la conservation des foires
Histoire économique
Procédure sommaire
Procédure commerciale
XVIIe, XVIIIe
Juridictions consulaires - Tribunaux de commerce
Marchands et négociants
Lyon (Rhône)
Villes - Villages
Lyonnais (Rhône)
Foires et marchés
Crédit
Histoire sociale
Juges consulaires
Tribunal de la conservation des foires
Histoire économique
Procédure sommaire
Procédure commerciale
XVIIe, XVIIIe