Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série K, lois ordonnances, arrêts (1800-1870).
Item
Titre
Archives départementales du Haut-Rhin. Répertoire numérique de la série K, lois ordonnances, arrêts (1800-1870).
                
            Auteur
DREYER, Dominique
                
            Editeur
Colmar, Archives départementales du Haut-Rhin
                
            Année
1985
                
            Type
Répertoire
                
            Pages
32 p.
                
            Mot-clé
Lois - Législation
Ordonnances
Arrêtés
Alsace
XIXe
Haut-Rhin (département)
XIXe
                
            Ordonnances
Arrêtés
Alsace
XIXe
Haut-Rhin (département)
XIXe
