Le contrôle de l'administration sur les associations au XIXe siècle : l'exemple de l'Isère (1810-1901). [Thèse].
Contenu
Titre
Le contrôle de l'administration sur les associations au XIXe siècle : l'exemple de l'Isère (1810-1901). [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Grenoble II, 2013].
Résumé de la thèse :
Consacré par la loi de 1901 comme un droit, le fait de s'associer, de se regrouper, a connu d'importantes manifestations dès le XIXe siècle, malgré les interdictions révolutionnaires. La thèse se propose de comprendre à partir du département de l'Isère, les codes légaux et administratifs de l'existence d'une liberté publique en cours de constitution. Au travers du prisme du préfet, elle mettra en valeur les différentes techniques administratives du contrôle et de la surveillance, ainsi que l'adaptation des groupements visés, adaptations variables selon les domaines d'activité. Pour cela, cette étude constitue une enquête juridique et historique sur la pratique d'une liberté publique fondamentale antérieurement à la reconnaissance législative.
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Grenoble II, 2013].
Résumé de la thèse :
Consacré par la loi de 1901 comme un droit, le fait de s'associer, de se regrouper, a connu d'importantes manifestations dès le XIXe siècle, malgré les interdictions révolutionnaires. La thèse se propose de comprendre à partir du département de l'Isère, les codes légaux et administratifs de l'existence d'une liberté publique en cours de constitution. Au travers du prisme du préfet, elle mettra en valeur les différentes techniques administratives du contrôle et de la surveillance, ainsi que l'adaptation des groupements visés, adaptations variables selon les domaines d'activité. Pour cela, cette étude constitue une enquête juridique et historique sur la pratique d'une liberté publique fondamentale antérieurement à la reconnaissance législative.
Auteur
ARBET, Maxime
Année
2013
Type
Thèse
Mot-clé
Associations
Isère (département)
Dauphiné
Contrôle administratif
Préfectures - Préfets
Libertés publiques
Liberté d'association
Ordre public
Premier Empire
Restauration
Monarchie de Juillet
Seconde République
Second Empire
Troisième République
Loi de 1901
Isère (département)
Dauphiné
Contrôle administratif
Préfectures - Préfets
Libertés publiques
Liberté d'association
Ordre public
Premier Empire
Restauration
Monarchie de Juillet
Seconde République
Second Empire
Troisième République
Loi de 1901