Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les libertés d'association : histoire étonnante de la loi de 1901.

  BARDOUT, Jean-Claude, 1991

• Le contrôle de l'administration sur les associations au XIXe siècle : l'exemple de l'Isère (1810-1901). [Thèse].

  ARBET, Maxime, 2013

• Les effets patrimoniaux des "lois laïques" dans le département de l'Isère. [Thèse].

  IMBERT, Amélie, 2012

• La liberté d'association sous la IIIe République : le temps du refus (1871-1901).

  MACHELON, Jean-Pierre, 2001

• Une liberté en souffrance : l'association au XIXe siècle.

  JAUME, Lucien, 2001

• Loi de 1901. Cent ans de liberté d'association.

  Crédit mutuel (sous la dir. de),, 2001

• L'histoire étonnante de la loi de 1901. Le droit en France avant et après Waldeck-Rousseau.

  BARDOUT, Jean-Claude, 2015

• Associations et champ politique. La loi de 1901 à l'épreuve du siècle.

  ANDRIEU (sous la dir. de), Claire, 2001

• Une grande loi de la Troisième République. La loi du 1er juillet 1901.

  MERLET, Jean-François, 2001

• Les congrégations hors-la-loi ? Autour de la loi du 1er juillet 1901.

  LALOUETTE (sous la dir. de), Jacqueline, 2002

• Droits acquis ou régime général ? Les congrégations savoyardes.

  SORREL, Christian, 2002

• Le centenaire de la loi de 1901.

  BOURNAZEL, Éric, 2001

• Le régime légal des biens cultuels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1901) des associations diocésaines.

  GUINAND, H., 1938

• En Ardèche, catholiques et protestants face à la Séparation : deux mondes étrangers.

  COULET, Pierre, 2005

• L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association, genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels.

  MERLET (sous la dir. de), Jean-François, 2000

• La loi de 1901 et les congrégations religieuses de Romans [Drôme].

  JACQUOT, Laurent, 2001

• La loi de juillet 1901, Stimulation de la vie associative et instrument de la laïcisation républicaine.

  DELPAL, Bernard, 2001

• En 1901, les protestants français face à la loi sur le contrat d'association.

  GAMBAROTTO, Laurent, 2001

• Aux origines de la loi de 1901 sur les associations.

  SEGALA, Solange, 2001