Associations (Loi du 1er juillet 1901)
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Le mouvement homosexuel rennais et le mouvement national : des années 1970 à nos jours. [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
LETANOUX, Nolwenn, 2001 -
Les libertés d'association : histoire étonnante de la loi de 1901.
BARDOUT, Jean-Claude, 1991 -
Le contrôle de l'administration sur les associations au XIXe siècle : l'exemple de l'Isère (1810-1901). [Thèse].
ARBET, Maxime, 2013 -
Les effets patrimoniaux des "lois laïques" dans le département de l'Isère. [Thèse].
IMBERT, Amélie, 2012 -
La liberté d'association sous la IIIe République : le temps du refus (1871-1901).
MACHELON, Jean-Pierre, 2001 -
Une liberté en souffrance : l'association au XIXe siècle.
JAUME, Lucien, 2001 -
Loi de 1901. Cent ans de liberté d'association.
Crédit mutuel (sous la dir. de),, 2001 -
L'histoire étonnante de la loi de 1901. Le droit en France avant et après Waldeck-Rousseau.
BARDOUT, Jean-Claude, 2015 -
Associations et champ politique. La loi de 1901 à l'épreuve du siècle.
ANDRIEU (sous la dir. de), Claire, 2001 -
Une grande loi de la Troisième République. La loi du 1er juillet 1901.
MERLET, Jean-François, 2001 -
Les congrégations hors-la-loi ? Autour de la loi du 1er juillet 1901.
LALOUETTE (sous la dir. de), Jacqueline, 2002 -
Droits acquis ou régime général ? Les congrégations savoyardes.
SORREL, Christian, 2002 -
Le centenaire de la loi de 1901.
BOURNAZEL, Éric, 2001 -
Le régime légal des biens cultuels en France sous les deux statuts des établissements du culte (1801) de la loi de séparation (1901) des associations diocésaines.
GUINAND, H., 1938 -
En Ardèche, catholiques et protestants face à la Séparation : deux mondes étrangers.
COULET, Pierre, 2005 -
L'avènement de la loi de 1901 sur le droit d'association, genèse et évolution de la loi au fil des journaux officiels.
MERLET (sous la dir. de), Jean-François, 2000 -
La loi de 1901 et les congrégations religieuses de Romans [Drôme].
JACQUOT, Laurent, 2001 -
La loi de juillet 1901, Stimulation de la vie associative et instrument de la laïcisation républicaine.
DELPAL, Bernard, 2001 -
En 1901, les protestants français face à la loi sur le contrat d'association.
GAMBAROTTO, Laurent, 2001 -
Aux origines de la loi de 1901 sur les associations.
SEGALA, Solange, 2001