Libertés publiques
Collection
Contenus
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Aspects de la culture politique en Provence au XIVe siècle.
HÉBERT, Michel, 2000 -
L'invocation de la déclaration des droits de l'homme et de la constitution dans les débats de l'Assemblée législative (1791-1792). [Thèse].
ANSELME, Isabelle, 2007 -
La procédure, matrice des libertés anciennes : aux origines du droit au procès (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
HERNANDEZ VÉLEZ, Juan-Manuel, 2020 -
Tentatives d'une lecture critique des relations entre droit et pouvoir en Haïti.
DORCE, Milcar-Jeff, 2022 -
Zola et le droit public d'après son Excellence Eugène Rougon. [Thèse].
REYMOND, Adrien, 2014 -
Le Droit face à la menace anarchiste : des mesures extraordinaires de sauvegarde de la République (1871 à 1918). [Thèse].
CUOQ, David, 2021 -
La garantie des libertés (1852-1870). [Thèse].
HABERT, Benoît, 2017 -
La garantie des libertés (1852-1870). [Ouvrage].
HABERT, Benoît, 2022 -
Droits de l'homme et libertés fondamentales. [5e édition].
ROBERT, Jacques, 1993 -
La conciliation des droits de l'homme et des libertés en droit public français. [Thèse].
SAINT-JAMES, Virginie, 1993 -
La conciliation des droits de l'homme et des libertés en droit public français. [Ouvrage].
SAINT-JAMES, Virginie, 1995 -
Droit naturel et droits individuels en France au dix-neuvième siècle. [Thèse].
POUTHIER, Tristan, 2013 -
Le Code du Travail, la législation sociale et le Parlement pendant la guerre de 1914-1918. [Thèse].
DERGHAZARIAN, Gérald, 1994 -
Liberté et droit foncier en Bresse à la veille de la Révolution.
AVIRON, Jérôme, 1994-1995 -
La preuve au cœur de la justice pénale.
JEANCLOS, Yves, 2021 -
Les liberté publiques. I, Les droits de l'homme.
RIVERO, Jean, 1991 -
La question des droits de l'homme sous l'Ancien Régime.
HAROUEL, Jean-Louis -
Idéologie et techniques dans le droit des libertés publiques.
RIVERO, Jean, 1977 -
Police et libertés sous la IIIe République : le problème de la police des mœurs.
BERLIÈRE, Jean-Marc, 1990 -
Libertés et coutumes aux anciens Pays-Bas : le cas des conseillers coutumiers
VAN PETEGHEM, P.-P.-J.-L., 1988 -
Coutumes et libertés.
Ouvrage collectif,, 1988 -
Droit et liberté chez Spinoza.
BRESNU, Philippe, 1987 -
Libertés publiques.
MORANGE, Jean, 1985 -
Libertés et liberté dans le droit coutumier de la France méridionale.
GOURON, André, 1985 -
Le contrôle de l'administration sur les associations au XIXe siècle : l'exemple de l'Isère (1810-1901). [Thèse].
ARBET, Maxime, 2013