Archives de la nation, archives de l’assemblée : retour sur un « roman des origines ».
Contenu
Titre
Archives de la nation, archives de l’assemblée : retour sur un « roman des origines ».
Auteur
OGILVIE, Denise
Résumé
Résumé de l'article :
Le règlement pour l’Assemblée nationale constituante du 29 juillet 1789 prévoyait que l’Assemblée veillerait, avant la fin de sa session, « à la sûreté des titres et papiers nationaux » . Il organisait, pour la durée de la même session, des « archives » où devaient être rassemblés, sous la garde d’un « archiviste » élu parmi les députés, les futurs « titres et papiers nationaux ». Ces archives, composées de « toutes les pièces originales relatives aux opérations de l’Assemblée » , devaient faire l’objet, avant leur dépôt, de copies ou doubles originaux destinés à être conservés dans les bureaux du secrétariat de l’Assemblée et « rangés » avec les pièces d’administration auxquelles ils se rapportaient. Cette procédure contraignante et l’interprétation rigoureuse et offensive qu’en a immédiatement donnée l’archiviste élu par l’Assemblée, l’avocat Armand-Gaston Camus, député du Tiers, éclairent la nature du projet des constituants : préparer et transmettre la collection des titres garants du travail constitutionnel et législatif de l’Assemblée. Mais la loi du 12 septembre 1790, en formant ce dépôt avant la fin de la session de l’Assemblée sous le nom d’ « Archives nationales » , altéra la nature du projet et le maintint au sein de l’Assemblée.
Le règlement pour l’Assemblée nationale constituante du 29 juillet 1789 prévoyait que l’Assemblée veillerait, avant la fin de sa session, « à la sûreté des titres et papiers nationaux » . Il organisait, pour la durée de la même session, des « archives » où devaient être rassemblés, sous la garde d’un « archiviste » élu parmi les députés, les futurs « titres et papiers nationaux ». Ces archives, composées de « toutes les pièces originales relatives aux opérations de l’Assemblée » , devaient faire l’objet, avant leur dépôt, de copies ou doubles originaux destinés à être conservés dans les bureaux du secrétariat de l’Assemblée et « rangés » avec les pièces d’administration auxquelles ils se rapportaient. Cette procédure contraignante et l’interprétation rigoureuse et offensive qu’en a immédiatement donnée l’archiviste élu par l’Assemblée, l’avocat Armand-Gaston Camus, député du Tiers, éclairent la nature du projet des constituants : préparer et transmettre la collection des titres garants du travail constitutionnel et législatif de l’Assemblée. Mais la loi du 12 septembre 1790, en formant ce dépôt avant la fin de la session de l’Assemblée sous le nom d’ « Archives nationales » , altéra la nature du projet et le maintint au sein de l’Assemblée.
Année
2008
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
B.E.C.
Numéro
2008, tome 166-1 (<i>De l’Ancien Régime à l’Empire : mutations de l’État, avatars des archives</i>), p. 145-162
Mot-clé
Archives parlementaires
Administration des archives
Administration des archives
URL
DOI : https://doi.org/10.3406/bec.2008.464665
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_2008_num_166_1_464665
www.persee.fr/doc/bec_0373-6237_2008_num_166_1_464665